[
Accueil
] | [
Contact
]
CCVS
Territoire
Statuts et compétences
Le conseil communautaire
Composition
Commissions
Procès-verbaux
Délibérations
Décisions
Décisions de bureau
Décisions du Président
Budget
Arrêtés
Rapports d'activité
Journal communautaire
Les services de la CCVS
Offres d'emploi
Marchés publics
Aménagement du territoire
Economie / Tourisme
Environnement
Enfance / Jeunesse
Culture
Vie associative
Piscine
[
Décision 2026-001 : Petite enfance - micro crèche les Petits Pas Tapons - demande de subvention CAF
]
[
Décision 2026-002 : Finances - budget annexe assainissement collectif - souscription d'une ligne de trésorerie
]
[
Décision 2026-003 : Finances - section d'investissement - autorisation de dépenses avant le vote du budget
]
[
Décision 2026-004 : GEMAPI - demande de subvention - étude pour l'aménagement de 2 seuils à Etueffont sur la Madeleine
]
[
Décision 2026-005 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à l'Institut Pedrizet
]
[
Décision 2026-006 : Convention d'occupation de locaux - Mille-club - commune d'Etueffont
]
[
Décision 2026-007 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier au Centre socioculturel la Haute Savoureuse
]
[
Décision 2026-008 : Finances - encaissement de dons pour le pôle petite enfance
]
[
Décision 2026-009 : Assainissement - réhabilitation du réseau rue des Prés Corbeaux à Lepuix et remplacement du poste de relevage de Bellevue - marché de travaux
]
[
Décision 2026-010 : Assainissement - dévoiement de la conduite d'eaux usées de l'EHPAD à Giromagny - marché de travaux
]
[
Décision 2026-011 : GEMAPI - convention d'échange de données géographiques avec le Département
]
[
Décision 2026-012 : GEMAPI - demande de subvention - étude pour l'aménagement de 2 seuils à Etueffont sur la Madeleine
]
[
Décision 2026-013 : Marché public - consultation pour la passation d'un marché de travaux - purge du réseau d'assainissement rue de la Libération à Lachapelle-sous-Chaux
]
[
Décision 2026-014 : Tourisme - convention financière pour l'accueil et la sensibilisation du public au Ballon d'Alsace - 2026
]
[
Décision 2026-015 : Tourisme - convention financière pour le balisage et l'entretien des sentiers de randonnéeSous la ligne bleue - convention triennale 2026-2028
]
[
Décision 2026-016 : Pôle Petite Enfance - formation professionnelle - convention avec l'organisme ANDPE
]
[
Décision 2026-017 : Finances - remboursement de frais Monsieur Emmanuel Steiner
]
[
Décision 2026-018 : Finances - remboursement de frais Monsieur Emmanuel Steiner
]
[
Décision 2026-019 : Culture - médiathèque intercommunale - équipement informatique - demande de subvention au Conseil départemental du Territoire de Belfort
]
[
Décision 2026-020 : Culture - médiathèque intercommunale - équipement informatique - demande de subvention à la DRAC
]
[
Décision 2026-021 : Culture - médiathèque intercommunale - spectacle dans le cadre de la semaine de la Petite enfance - convention avec le Conseil départemental du Territoire de Belfort
]
[
Décision 2026-022 : Culture - médiathèque intercommunale - spectacle dans le cadre de la programmation "Prix du public les Yeux doc" - convention avec le Conseil départemental du Territoire de Belfort
]
[
Décision 2026-023 : Finances - remboursement de frais Madame Laurence Canal
]
[
Décision 2026-024 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à l'Association du Fayé
]
[
Décision 2026-025 : Assurance - indemnisation
]
[
Décision 2026-026 : Assurance - indemnisation
]
[
Décision 2026-027 : Finances - remboursement de frais Monsieur Yann FINCKLER
]
[
Décision 2026-028 : Déneigement - convention avec le commune de Giromagny - 2025-2030
]
[
Décision 2026-029 : Finances - remboursement de frais Monsieur Emmanuel STEINER
]
[
Décision 2026-030 : Transport piscine - convention attributive d'une indemnité d'imprévision
]
[
Décision 2026-031 : Ressources humaines - formation professionnelle - convention avec la ligue de natation de Bourgogne Franche-Comté
]
[
Décision 2026-032 : Ressources humaines - stage de reconversion professionnelle - convention d'immersion professionnelle avec le CHU de Périgueux
]
[
Décision 2026-033 : EPFL - portage foncier - convention avec la commune de Rougemont-le-Château
]
[
Décision 2026-034 : Transport sclolaire - avenant n°02 - Lots 01, 02 03,04 et 06
]
[
Décision 2026-035 : GEMAPI - lancement de l'étude du projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) et constitution d'un groupement de commande
]
[
Décision 2026-036 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à l'Institut Pedrizet -
annule et remplace la décision 2026-005
]
[
Décision 2026-037 : Culture - médiathèque intercommunale - Auxelles-Haut - convention avec le Département du territoire de Belfort dans le cadre de Conte & Compagnies
]
[
Décision 2026-038 : Finances - remboursement de frais Mme Anaïs HUMBRECHT
]
[
Décision 2026-039 : Piscine Béatrice Hess - marché public - consultation pour le transport des enfants
]
[
Décision 2026-040 : Piscine Béatrice Hess - convention de mise à disposition avec l'Association Lepuix Gym
]
[
Décision 2026-041 - Piscine Béatrice Hess - convention de mise à disposition avec l'École du Centre de Ronchamp
]
[
Décision 2026-042 - Culture - Pôle Jeunesse et jeunes adultes - carte avantages jeunes - convention de partenariat avec Infos Jeunes de Belfort
]
[
Décision 2026-043 - Piscine Béatrice HESS - convention de mise à disposition avec le DAME FAEC 90 - DITEP Saint Nicolas
]
[
Version complète
]
