Les décisions du Président

• [Consultez les décisions de l'année 2026]

• [Consultez les décisions de l'année 2025]

• [Consultez les décisions de l'année 2024]

• [Consultez les décisions de l'année 2023]

• [Consultez les décisions de l'année 2022]

Les décisions de bureau

• [Décision 2026-001 : Demande de subvention - AS Nord Territoire]
• [Décision 2026-002 : Demande de subvention - AS Rougegoutte-Chaux]
• [Décision 2026-003 : Demande de subvention - Jeunes agriculteurs et FDSEA du Territoire de Belfort]
• [Décision 2026-004 : Scolaire - subvention coopérative scolaire - école Benoit Giromagny]
• [Décision 2026-005 : Scolaire - subvention coopérative scolaire école élémentaire Rougemony-le-Château]
• [Décision 2026-006 : Scolaire - subvention aux coopératives scolaires des écoles de la CCVS hors le RPI Les Champs sur l'eau]
• [Décision 2026-007 : Tourisme - demande de subvention - Association du Fort Dorsner]
• [Décision 2026-008 : Demande de subvention - Association Loisirs Pluriel du Territoire de Belfort]
• [Décision 2026-009 : Pôle Petite enfance - modification des règlements de fonctionnement des services petite enfance et instauration d'un règlement intérieur à destination des agents]
• [Règlement de fonctionnement Les Petits Pas Tapons]
• [Règlement de fonctionnement Les Oisy'llons]
• [Règlement de fonctionnement Les Papy'llons]
• [Règlement intérieur]
• [Protocole canicule]

• [Archives]