[Décision 2024-001 : Mise à disposition de locaux au Syndicat des eaux de la Saint-Nicolas - annule et remplace la décision 2023-067]
[Décision 2024-002 : Assurance - avenant de prolongation de contrats avec GROUPAMA GRAND EST]
[Décision 2024-003 : Finances - section d'investissement - autorisation de dépenses avant le vote du budget]
[Décision 2024-004 : Tourisme - Accompagnement à l'élaboration de la stratégie touristique communautaire]
[Décision 2024-005 : Ressources humaines - convention de mise à disposition de service avec la commune d'Etueffont]
[Décision 2024-006 : Multi-accueil Les Papy'llons - travaux - demande de subvention]
[Décision 2024-007 : Fourniture de bois déchiqueté - constitution d'un groupement de commande]
[Décision 2024-008 : Finances - remboursement de frais Monsieur Emmanuel Steiner]
[Décision 2024-009 : Assainissement - travaux PR - programmation 2024 - Agence de l'eau - demande de subvention]
[Décision 2024-010 : Aménagement du territoire - signature convention Gaïa Energies 2024 ]
[Décision 2024-011 : Mise à disposition de locaux - Espace la Savoureuse - Collège Val de Rosemont de Giromagny]
[Décision 2024-012 : Tourisme - convention financière pour l'accueil et la sensibilisation du public au Ballon d'Alsace]
[Décision 2024-013 : Mise à disposition de locaux - Espace la Savoureuse - Groupe vocal Entre Filles]
[Décision 2024-014 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier - Harmonie de la Ville de Giromagny]
[Décision 2024-015 : Multiaccueil les Papy'llons - aménagement des espaces extérieurs - demandes de subvention]
[Décision 2024-016 : Assainissement - rue des Cornay - Saint-Germain-le-Châtelet - marché de travaux]
[Décision 2024-017 : Recomposition du site Zeller - demande de financement au titre du fonds vert - recyclage foncier]
[Décision 2024-018 : Mise à disposition de locaux - Espace la Savoureuse - association des Biles et des Balles]
[Décision 2024-019 : Mise à disposition de locaux - association Les Giros Malins]
[Décision 2024-020 : Economie - adhésion à l'Agence de développement économique du Nord Franche-Comté]
Décision 2024-021 : ANNULEE
[Décision 2024-022 : Culture - médiathèque - demande d'aide à l'équipement au Département du Territoire de Belfort]
[Décision 2024-023 : Petite enfance - multi accueil les Papy'llons - demande de subvention]
[Décision 2024-024 : Annule et remplace la décision n°2024-006 - Multi accueil les Papy'llons - travaux - demande de subvention]
[Décision 2024-025 : Relais Petite enfance - adhésion à l'association Les Reines des Perches]
[Décision 2024-026 : Finances - remboursement de frais Monsieur Emmanuel Steiner]
[Décision 2024-027 : Marché public - consultation pour la passation d'un marché d'expertise économique, décisionnelle et stratégique]
[Décision 2024-028 : Finances - remboursement de frais Madame Claire Robert-Leyval]
[Décision 2024-029 : Mise à disposition de locaux au Centre socioculturel la haute Savoureuse]
[Décision 2024-030 : Théâtre - acquisition de projecteurs LED - Région - RI 53.22]
[Décision 2024-031 : Finances - remboursement de frais Mme Claire ROBERT-LEYVAL]
[Décision 2024-032 : Finances - remboursement de frais Mme Claire ROBERT-LEYVAL]
[Décision 2024-033 : Périscolaire de Rougemont-le-Château - demande de subventions]
[Décision 2024-034 : Culture - Pôle jeunesse et jeunes adultes - convention de partenariat avec le BIJ de Belfort]
[Décision 2024-035 : Convention d'occupation de locaux dans le cadre de l'exercice des accueils de loisirs - Vescemont]
[Décision 2024-036 : Mise à disposition de l'Espace la Savoureuse au Comité des sports de Giromagny]
[Décision 2024-037 : Assurance - indemnisation]
[Décision 2024-038 : Convention d'occupation de locaux - Rougemont-le-Château]
[Décision 2024-039 : Mise à disposition de personnel]
[Décision 2024-040 : Finances - remboursement de frais Monsieur Alain Spetz]
[Décision 2024-041 : Culture - Festivel Contes et compagnie 2024 - convention avec le Département du Territoire de Belfort]
[Décision 2024-042 : Culture - médiathèque Etueffont - convention avec la Compagnie des Contes Perdus]
[Décision 2024-043 : Mise à disposition de locaux - 1000 Clubs]
[Décision 2024-044 : Finances - remboursement de frais à Mme Anaïs Humbrecht]
[Décision 2024-045 : Culture - Mois du film documentaire - convention avec le Département du Territoire de Belfort]
[Décision 2024-046 : Culture - médiathèque intercommunale - animation "Le Colporteur des sciences " - convention avec le Pavillon des sciences de Montbéliard]
[Décision 2024-047 : Culture - médiathèques intercommunales - convention avec la Compagnie des Contes Perdus]
[Décision 2024-048 : Culture - médiathèque Etueffont - convention avec le Théâtre du Pilier]
[Décision 2024-049 : Mise à disposition de locaux - Collège de Giromagny]
[Décision 2024-050 : Pôle enfance - convention d'accès à l'espace sécurisé "Mon Compte Partenaire" - convention avec la CAF des Yvelines]
[Décision 2024-051 : Finances - remboursement de frais Madame Claire ROBERT-LEYVAL]
[Décision 2024-052 : Finances - remboursement de frais Mme Anaïs HUMBRECHT]
[Décision 2024-053 : Finances - remboursement de frais Mme Cécile BAZIN-MERLET]
[Décision 2024-054 : Pôle Petite enfance - formation professionnelle sur l'allaitement maternel - convention avec l'organisme LLL France]
[Décision 2024-055 : Petite enfance - avenant à la convention "Médecin référent" pour les 3 EAJE]
[Décision 2024-056 : Périscolaire de Rougemont-le-Château - plan de financement - demandes de subventions]
[Décision 2024-057 : Culture - médiathèque Giromagny - convention avec le Théâtre du Pilier]
[Décision 2024-058 : Finances - remboursement de frais Monsieur Stefan HUBSCH]
[Décision 2024-059 : Fiances - remboursement de frais Mme Laetitia GELIN]
[Décision 2024-060 : Déneigement - avenant à la convention avec la commune de Giromagny]
[Décision 2024-061 : Finances - remboursement de frais Mme Sandrine MARLINE]
[Décision 2024-062 : ZAC du Mont Jean - avenant à la convention de location d'un parking à l'entreprise SMRC - Vescemont]
[Décision 2024-063 : Mise à disposition de locaux - Foyer rural - convention d'occupation de locaux avec la commune de Rougemont-le-Château]
[Décision 2024-064 : Mise à disposition de personnel - commune Etueffont - Monsieur Bruno MIGOTTI]
[Décision 2024-065 : Mise à disposition de personnel - commune Etueffont - Madame Marie-aule HILDEFONSE]
[Décision 2024-066 : Mise à disposition de personnel - commune Etueffont - Mme Magali ROUIRE et M. Benjamin WEBER]
