Décision 2024-001 : Mise à disposition de locaux au Syndicat des eaux de la Saint-Nicolas - annule et remplace la décision 2023-067

Décision 2024-002 : Assurance - avenant de prolongation de contrats avec GROUPAMA GRAND EST

Décision 2024-003 : Finances - section d'investissement - autorisation de dépenses avant le vote du budget

Décision 2024-004 : Tourisme - Accompagnement à l'élaboration de la stratégie touristique communautaire

Décision 2024-005 : Ressources humaines - convention de mise à disposition de service avec la commune d'Etueffont

Décision 2024-006 : Multi-accueil Les Papy'llons - travaux - demande de subvention

Décision 2024-007 : Fourniture de bois déchiqueté - constitution d'un groupement de commande

Décision 2024-008 : Finances - remboursement de frais Monsieur Emmanuel Steiner

Décision 2024-009 : Assainissement - travaux PR - programmation 2024 - Agence de l'eau - demande de subvention

Décision 2024-010 : Aménagement du territoire - signature convention Gaïa Energies 2024

Décision 2024-011 : Mise à disposition de locaux - Espace la Savoureuse - Collège Val de Rosemont de Giromagny

Décision 2024-012 : Tourisme - convention financière pour l'accueil et la sensibilisation du public au Ballon d'Alsace

Décision 2024-013 : Mise à disposition de locaux - Espace la Savoureuse - Groupe vocal Entre Filles

Décision 2024-014 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier - Harmonie de la Ville de Giromagny

Décision 2024-015 : Multiaccueil les Papy'llons - aménagement des espaces extérieurs - demandes de subvention

Décision 2024-016 :

Décision 2024-017 : Recomposition du site Zeller - demande de financement au titre du fonds vert - recyclage foncier

Décision 2024-018 : Mise à disposition de locaux - Espace la Savoureuse - association des Biles et des Balles

Décision 2024-019 :

Décision 2024-020 : Economie - adhésion à l'Agence de développement économique du Nord Franche-Comté

Décision 2024-021 : ANNULEE

Décision 2024-022 : Culutre - médiathèque - demande d'aide à l'équipement au Département du Territoire de Belfort

Décision 2024-023 : Petite enfance - multi accueil les Papy'llons - demande de subvention

Décision 2024-024 : Annule et remplace la décision n°2024-006 - Multi accueil les Papy'llons - travaux - demande de subvention