[Décision 2025-001 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à la fondation Arc en Ciel]
[Décision 2025-002 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à la Compagnie ImproTG]
[Décision 2025-003 : Finances - section d'investissement - autorisation de dépenses avant le vote du budget]
[Décision 2025-004 : Finances - remboursement de frais Monsieur Yann FINKLER]
[Décision 2025-005 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à l'Ecole de danse Carole Jacquot]
[Décision 2025-006 : Déneigement - ZAC du Mont Jean - rue Bourgeois - convention avec la commune de Rougegoutte]
[Décision 2025-007 : Equipements sportifs et de loisirs - contrôles - convention avec le CDG 90]
[Décision 2025-008 : Finances - convention de partenariat relative aux poursuites sur produits locaux avec la DGFIP 90]
[Décision 2025-009 : Sentiers de randonnée Sous la ligne bleue - aménagement et convention financière]
[Décision 2025-010 : Finances - remboursement de frais Madame Claire ROBERT-LEYVAL]
[Décision 2025-011 : Finances - budget annexe assainissement collectif - souscription d'une ligne de trésorerie]
[Décision 2025-012 : Périscolaire d'Etueffont - phase études - plan de financement - demande de subvention]
[Décision 2025-013 : Mise à disposition de véhicule - convention avec l'Association sportive du Collège Michel Colucci de Rougemont-le-Château]
[Décision 2025-014 : Finances - section d'investissement - autorisation de dépenses avant le vote du budget - annule et remplace la décision 2025-003]
[Décision 2025-015 : Périscolaire Etueffont - Phase études - Demande de subvention - modifiée]
[Décision 2025-016 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier aux écoles de Rougegoutte-Vescemont]
[Décision 2025-017 : Culture - médiathèques - location de gîte pour accueil d'une autrice dans le cadre la manifestation nationale Partir en livres]
[Décision 2025-018 : GEMAPI - convention pour la réalisation de sondages sur des parcelles privées - Rhôme - Auxelles-Bas]
[Décision 2025-019 : Finances - remboursement de frais Madame Sylvia KLEIN]
[Décision 2025-020 : SPANC - dérogation au zonage d'assainissement]
[Décision 2025-021 : ZAC Brasserie - demande DETR 2025]
[Décision 2025-022 : Finances - remboursement de frais Madame Sylvia KLEIN]
[Décision 2025-023 : Mise à disposition de locaux - convention avec la commune de Rougemont-le-Château]
[Décision 2025-024 : Périscolaire Etueffont - plan de financement - demandes de subventions]
[Décision 2025-025 : Convention de diffusion DECIBELLES DATA]
[Décision 2025-026 : Mise à disposition de locaux à l'Orchestre d'Harmonie de la ville de Giromagny - Théâtre du Pilier]
[Décision 2025-027 : Assurances - règlement sinistre véhicule Mme NIMETZ Alexia]
[Décision 2025-028 : Finances - remboursement de frais Mme GELIN Laetitia]
[Décision 2025-029 : Culture - médiathèque Etueffont - convention avec le Département du Territoire de Belfort dans le cadre de Conte & compagnies 2025]
[Décision 2025-030 : Finances - remboursement de frais Monsieur Emmanuel STEINER]
[Décision 2025-031 : Culture - médiathèque intercommunale - équipement informatique - demande de subvention]
[Décision 2025-032 : Finances - remboursement de frais Madame AnaIs HUMBRECHT]
[Décision 2025-033 : Culture - médiathèque intercommunale - équipement informatique - demande de subvention au Département]
[Décision 2025-034 : Marché public - consultation pour la passation d'un marché de travaux - reprise des remblais du réseau d'assainissement à Lachapelle-sous-Chaux]
[Décision 2025-035 : Marché public - consultation pour la passation d'un marché de travaux - dévoiement de la conduite d'eaux usées de l'EHPAD de Giromagny]
[Décision 2025-036 : Assurance - indemnisation]
[Décision 2025-037 : Assurance - indemnisation]
[Décision 2025-038 : Restauration de la Maratte à Etueffont - plan de financement - demandes de subvention]
[Décision 2025-039 : Piscine intercommunale Béatrice Hess - convention de mise à disposition à des établissements scolaires]
[Décision 2025-040 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à l'association Gaïa Energie]
[Décision 2025-041 : Piscine intercommunale Béatrice Hess - convention de mise à disposition avec l'IMP de Saint-Nicolas]
[Décision 2025-042 : Réfection du pont d'accès au siège de la CCVS - programme national Pont "Travaux"]
[Décision 2025-043 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à la Fondation Arc-en-ciel]
[Décision 2025-044 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à la médiathèque de Giromagny]
[Décision 2025-045 : GEMAPI - restauration de la Maratte à Etueffont - plan de financement - demande de subventions]
[Décision 2025-046 : Finances - remboursement de frais Madame Anais HUMBRECHT]
[Décision 2025-047 : Culture - Pôle jeunesse et jeunes adultes - convention de partenariat avec le BIJ de Belfort - cartes avantages jeunes]
[Décision 2025-048 : Piscine intercommunale Béatrice Hess - convention de mise à disposition avec Lepuix Gym]
[Décision 2025-049 : Piscine intercommunale Béatrie Hess - convention de mise à disposition avec TNT (Territoire Natation Triathlon)]
[Décision 2025-050 : Finances - remboursement de frais Monsieur Emmanuel Steiner]
[Décision 2025-051 : Finances - remboursement de frais Monsieur Donovan Hurteau]
[Décision 2025-052 : Finances - remboursement de frais Madame Claire Robert-Leyval]
[Décision 2025-053 : Ressources humaines - mise à disposition de personnel]
[Décision 2025-054 : Assainissement - réhabilitation du réseau rue des Prés Corbeaux à Lepuix et rempalcement du poste de relevage de Bellevue - plan de financement - plan de financement - demande de subvention]
[Décision 2025-055 : Aide à la population - prise en compte du vieillissement et de la perte d'autonomie - avenant relatif à la protection des données à la convention avec Territoire Habitat]
[Décision 2025-056 : Culture - médiathèque Giromagny - Festival Conte & Compagnies - convention avec le Département du Territoire de Belfort]
[Décision 2025-057 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à la Compagnie ImproTG]
[Décision 2025-058 : Finances - remboursement de frais Monsieur Emmanuel STEINER]
[Décision 2025-059 : Culture - Mois du film documentaire - convention avec le Département du Territoire de Belfort]
[Décision 2025-060 : Finances - remboursement de frais Madame Claire ROBERT-LEYVAL]
[Décision 2025-061 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à la mairie de Giromagny]
[Décision 2025-062 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du pilier au CAVBM de Belfort-Montbéliard]
[Décision 2025-063 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier au Comité régional de danse de Bourgogne-Franche-Comté]
[Décision 2025-064 : Finances - remboursement de frais Mesdames PREVOT et GRANDJEAN]
[Décision 2025-065 : Déneigement - ZAC du Mont Jean - rue Bourgois - convention avec la commune de Rougegoutte]
[Décision 2025-066 : Finances - remboursement de frais Monsieur Emmanuel STEINER]
[Décision 2025-067 : Assurance - indemnisation]
[Décision 2025-068 : Mise à disposition de locaux de l'Espace la Savoureuse au profit du Théâtre du Pilier]
[Décision 2025-069 : Finances - remboursement de frais Monsieur Yann Finkler]
[Décision 2025-070 : Déconstruction - reconstruction d'un ouvrage d'art - plan de fiancement - demande de subvention]
[Décision 2025-071 : Assainissement - dévoiement d'assainissement rue de la Vaivre - plan de fiancement - demande de subvention]
[Décision 2025-072 : Assainissement - dévoiement du réseau d'assainissement de la résidence Saint-Joseph de Giromagny - plan de financement - demande de subvention]
[Décision 2025-073 : Création d'un nouvzl ouvrage d'art Grande rue à Etueffont - demande de subvention ]
[Décision 2025-074 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier au Collège Val de Rosemont de Giromagny ]
[Décision 2025-075 : Culture - médiathèque intercommunale Giromagny - convention avec le Pavillon des sciences]
[Décision 2025-076 : Convention d'occupation de locaux dans le cadre de l'exercice des activités périscolaire avec la commune de Grosmagny]
[Décision 077-2025 : Convention d'occupation de locaux dans le cadre de l'exercice de la compétence action sociale - multi accueil les Oisy'llons - commune de Chaux]
[Décision 078-2025 : Petite enfance - avenant à la convention Médecin Référent pour les 3 EAJE]
[Décision 079-2025 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier au Centre socioculturel la Haute Savoureuse]
[Décision 080-2025 : Aménagement de la Piscine Béatrice Hess - demande de subventions DETR]
[Décision 2025-081 : Mise à disposition de locaux au Syndicat des eaux de la Saint-Nicolas]
[Décision 2025-082 : Finances - remboursement de frais Monsieur Emmanuel STEINER]
[Décision 2025-083 : Théâtre - acquisition de projecteurs LED - DSIL]
[Décision 2025-084 : ENEDIS - convention servitude ouvrages souterrains ]
[Décision 2025-085 : GEMAPI - subvnetion étude complémentaire AVP - restauration du Rhôme]
[Décision 2025-086 : Déneigement - ZAC de la Charmotte et STEP - convention avec la commune d'Anjoutey]
