Décision 2025-001 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à la fondation Arc en Ciel

Décision 2025-002 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à la Compagnie ImproTG

Décision 2025-003 : Finances - section d'investissement - autorisation de dépenses avant le vote du budget

Décision 2025-004 : Finances - remboursement de frais Monsieur Yann FINKLER

Décision 2025-005 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à l'Ecole de danse Carole Jacquot

Décision 2025-006 : Déneigement - ZAC du Mont Jean - rue Bourgeois - convention avec la commune de Rougegoutte

Décision 2025-007 : Equipements sportifs et de loisirs - contrôles - convention avec le CDG 90

Décision 2025-008 : Finances - convention de partenariat relative aux poursuites sur produits locaux avec la DGFIP 90

Décision 2025-009 : Sentiers de randonnée Sous la ligne bleue - aménagement et convention financière

Décision 2025-010 : Finances - remboursement de frais Madame Claire ROBERT-LEYVAL

Décision 2025-011 : Finances - budget annexe assainissement collectif - souscription d'une ligne de trésorerie

Décision 2025-012 : Périscolaire d'Etueffont - phase études - plan de financement - demande de subvention

Décision 2025-013 : Mise à disposition de véhicule - convention avec l'Association sportive du Collège Michel Colucci de Rougemont-le-Château

Décision 2025-014 : Finances - section d'investissement - autorisation de dépenses avant le vote du budget - annule et remplace la décision 2025-003

Décision 2025-015 : Périscolaire Etueffont - Phase études - Demande de subvention - modifiée

Décision 2025-016 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier aux écoles de Rougegoutte-Vescemont

Décision 2025-017 : Culture - médiathèques - location de gîte pour accueil d'une autrice dans le cadre la manifestation nationale Partir en livres

Décision 2025-018 : GEMAPI - convention pour la réalisation de sondages sur des parcelles privées - Rhôme - Auxelles-Bas

Décision 2025-019 : Finances - remboursement de frais Madame Sylvia KLEIN

Décision 2025-020 : SPANC - dérogation au zonage d'assainissement

Décision 2025-021 : ZAC Brasserie - demande DETR 2025

Décision 2025-022 : Finances - remboursement de frais Madame Sylvia KLEIN

Décision 2025-023 : Mise à disposition de locaux - convention avec la commune de Rougemont-le-Château

Décision 2025-024 : Périscolaire Etueffont - plan de financement - demandes de subventions

Décision 2025-025 : Convention de diffusion DECIBELLES DATA

Décision 2025-026 : Mise à disposition de locaux à l'Orchestre d'Harmonie de la ville de Giromagny - Théâtre du Pilier

Décision 2025-027 : Assurances - règlement sinistre véhicule Mme NIMETZ Alexia

Décision 2025-028 : Finances - remboursement de frais Mme GELIN Laetitia

Décision 2025-029 : Culture - médiathèque Etueffont - convention avec le Département du Territoire de Belfort dans le cadre de Conte & compagnies 2025

Décision 2025-030 : Finances - remboursement de fris Monsieur Emmanuel STEINER

Décision 2025-031 : Culture - médiathèque intercommunale - équipement informatique - demande de subvention

Décision 2025-032 : Finances - remboursement de frais Madame AnaIs HUMBRECHT

Décision 2025-033 : Culture - médiathèque intercommunale - équipement informatique - demande de subvention au Département

Décision 2025-034 : Marché public - consultation pour la passation d'un marché de travaux - reprise des remblais du réseau d'assainissement à Lachapelle-sous-Chaux

Décision 2025-035 : Marché public - consultation pour la passation d'un marché de travaux - dévoiement de la conduite d'eaux usées de l'EHPAD de Giromagny

Décision 2025-036 : Assurance - indemnisation

Décision 2025-037 : Assurance - indemnisation

Décision 2025-038 : Restauration de la Maratte à Etueffont - plan de financement - demandes de subvention

Décision 2025-039 : Piscine intercommunale Béatrice Hess - convention de mise à disposition à des établissements scolaires

Décision 2025-040 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à l'association Gaïa Energie

Décision 2025-041 : Piscine intercommunale Béatrice Hess - convention de mise à disposition avec l'IMP de Saint-Nicolas

Décision 2025-042 : Réfection du pont d'accès au siège de la CCVS - programme national Pont "Travaux"

Décision 2025-043 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à la Fondation Arc-en-ciel

Décision 2025-044 : Mise à disposition de locaux - Théâtre du Pilier à la médiathèque de Giromagny

Décision 2025-045 : GEMAPI - restauration de la Maratte à Etueffont - plan de financement - demande de subventions