Délibérations des conseils communautaires - 2023
Conseil communautaire du 24 janvier 2023
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Délibération n°001-2023 : Désignation du secrétaire de séance
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Délibération n°002-2023 : Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2022
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Délibération n°004-2023 : Assainissement - remboursement à un usager
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Délibération n°005-2023 : Marchés publics - projet des Papy'llons - signature des marchés de travaux
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Délibération n°006-2023 : Ressources humaines - modification du poste de responsable GEMAPI