Délibérations des conseils communautaires - 2023

Conseil communautaire du 24 janvier 2023

• Délibération n°001-2023 : Désignation du secrétaire de séance

• Délibération n°002-2023 : Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2022

• Délibération n°003-2023 : Petite enfance - renouvellement des conventions d'objectifs et de financement relatives au LAEP et au RPE

• Délibération n°004-2023 : Assainissement - remboursement à un usager

• Délibération n°005-2023 : Marchés publics - projet des Papy'llons - signature des marchés de travaux

• Délibération n°006-2023 : Ressources humaines - modification du poste de responsable GEMAPI

• Délibération n°007-2023 : Ecole de musique 2022-2023 - convention avec l'association culturelle sous vosgienne

• Délibération n°008-2023 : Développement économique - aide à l'immobilier d'entreprise - convention d'autorisation avec le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Conseil communautaire du 07 mars 2023

• Délibération n°009-2023 : Désignation du secrétaire de séance

• Délibération n°010-2023 : Approbation des procès-verbaux des séances des 13 décembre 2022 et 24 janvier 2023

• Délibération n°011-2023 : Commissions et comités consultatifs

• Délibération n°012-2023 : CLECT - composition de la commission

• Délibération n°013-2023 : Assainissement - convention de déversement de rejet des eaux industrielles

• Délibération n°014-2023 : Urbanisme - convention avec l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

• Délibération n°015-2023 : Logement - convention avec Gaïa Energies (Espace France Rénov)

• Délibération n°016-2023 : Marché public - transport scolaire

• Délibération n°017-2023 : GEMAPI - définition des systèmes d'endiguement présents sur le territoire communautaire

• Délibération n°018-2023 : Ressources humaines - service civique

• Délibération n°019-2023 : Mise à disposition de locaux - remise gracieuse