DELIBERATIONS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES - 2024

Conseil communautaire du 30 janvier 2024

• Délibération n°001-2024 : Désignation du secrétaire de séance

• Délibération n°002-2024 : Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023

• Délibération n°003-2024 : Urbanisme - approbation de la modification du PLU de Giromagny

• Délibération n°004-2024 : GEMAPI - bassin versant de l'Allan - avenant n°01 à la convention technique et financière d'animation du SAGE

• Délibération n°005-2024 : Maison de santé - signature d'un bail commun - sages-femmes

• Délibération n°006-2024 : Sécurité - création d'un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD)

• Délibération n°007-2024 : Ecole de musique 2023-2024 - convention avec l'Association culturelle de la zone sous vosgienne

• Délibération n°008-2024 : Ateliers d'harmonie - convention 2024-2026

• Délibération n°009-2024 : Centre socioculturel la haute Savoureuse - convention pluriannuelle d'objectifs et financement 2023-2028

Conseil communautaire du 12 mars 2024

• Délibération n°010-2024 : Désignation du secrétaire de séance

• Délibération n°011-2024 : Approbation des procès-verbaux des séances du 19 décembre et du 30 janvier 2024

• Délibération n°012-2024 : Ressources humaines - prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

• Délibération n°013-2024 : Ressources humaines - créations et suppressions de postes

• Délibération n°014-2024 : Ressources humaines - télétravail - raccourcissement de la période préalable au télétravail

• Délibération n°015-2024 : Assainissement - achat de terrain pour la pose d'un poste de relevage

• Délibération n°016-2024 : Assainissement - marché d'entretien des équipements d'assainissement et de curage du réseau

• Délibération n°017-2024: Scolaire - consultation pour un marché de transport

• Délibération n°018-2024 : Chauffage - fourniture de bois déchiqueté en groupement de commandes

• Délibération n°019-2024 : Petite enfance - charte du handicap

• Délibération n°020-2024 : Aménagement et développement économique - contrat "Territoires en action" avec le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

• Délibération n°021-2024 : Urbanisme - convention 2024 avec l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

• Délibération n°022-2024 : Théâtre du Pilier - subvention 2024

• Délibération n°023-2024 : Cinéma d'aujourd'hui - subvention 2024

• Délibération n°024-2024 : Coopératives scolaires - subventions 2024

• Délibération n°025-2024 : Association Fort en musique - demande de subvention pour l'organisation du festival Escales en musique

• Délibération n°026-2024 : Fédération départementale de pêche du Territoire de Belfort - demande de subvention pour l'acquisition d'un véhicule de type pick-up

• Délibération n°027-2024 : Plateforme bois - avenant au conbtrat de bail - modification du loyer

• Délibération n°028-2024 : Finances - tarifs - annexe : grille tarifaire

• Délibération n°029-2024 : Commissions et comités consultatifs

Conseil communautaire du 09 avril 2024

• Délibération n°030-2024 : Désignation du secrétaire de séance

• Délibération n°031-2024 : Approbation du procès-verbal de la séance du 12 mars 2024

• Délibération n°032-2024 : Football Club Sochaux Montbéliard - approbation des statuts et adhésion à la SCIC FCSM

• Délibération n°033-2024 : Ressources humaines - régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

• Délibération n°034-2024 : GEMAPI - bassin écrêteurs de crues - convention avec le Conseil départemental du Territoire de Belfort

• Délibération n°035-2024 : Tourisme - convention avec Belfort Tourisme

• Délibération n°036-2024 : Développement économique - portage foncier à l'Etablissement public foncier du Doubs BFC (EPF)

• Délibération n°037-2024 : Territoire d'énergie 90 - renouvellement de la convention relative au service informatique

• Délibération n°038-2024 : Syndicat mixte de la piscine Béatrice Hess - retrait de la commune de Bretagne

• Délibération n°039-2024 : Finances - compte de gestion 2023 - budget assainissement non collectif

• Délibération n°040-2024 : Finances - compte de gestion 2023 - budget zones d'activité économique

• Délibération n°041-2024 : Finances - compte de gestion 2023 - budget aménagement zones d'activité économique

• Délibération n°042-2024 : Finances - compte administratif 2023 - budget assainissement non collectif

• Délibération n°043-2024 : Finances - compte administratif 2023 - budget zones d'activité économique

• Délibération n°044-2024 : Finances - compte administratif 2023 - budget aménagement zones d'activité économique

• Délibération n°045-2024 : Fonds de soutien à l'investissement communal

• Délibération n°046-2024 : Finances - tarifs - grille tarifaire

• Délibération n°047-2024 : Finances - AP-CP - budget principal

• Délibération n°048-2024 : Finances - AP-CP - budget assainissement collectif

• Délibération n°049-2024 : Finances - reprise anticipée des résultats 2023 - budget principal

• Délibération n°050-2024 : Finances - reprise anticipée des résultats 2023 - budget annexe assainissement collectif

• Délibération n°051-2024 : Finances - produit 2023 de la taxe sur la GEMAPI

• Délibération n°052-2024 : Finances - fiscalité directe locale - taux d'imposition 2024

• Délibération n°053-2024 : Finances - provisions pour dépréciation des actifs circulants

• Délibération n°054-2024 : Finances - budget primitif 2024 - budget principal

• Délibération n°055-2024 : Finances - budget primitif 2024 - budget assainissement collectif

• Délibération n°056-2024 : Finances - budget primitif 2024 - budget assainissement non collectif

• Délibération n°057-2024 : Finances - budget primitif 2024 - budget zones d'activité économique

• Délibération n°058-2024 : Finances - budget primitif 2024 - budget aménagement de zones d'activité économique