Newsletter

Mentions légales

Éditeur du site

Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien
26 bis Grande Rue
90170 Etueffont
Tél. : 03 84 54 70 80
Fax : 03 84 54 66 54

N° siret : 24900021700045
Code APE : 8411Z

Directeur de la publication

M. le Président de la Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien

Hébergement du site

illicoweb (Siège) :
ZI de Bourogne-Morvillars
90120 Morvillars
Tél. : 03 84 36 66 42
Fax : 03 84 36 66 43
Site : www.illicoweb.com

Crédit photos

Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien
Musées des techniques et cultures comtoises/Cl.Yves Perton-AMB

Création de liens vers ce site

La Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :

  • que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du "lien profond" et par conséquent que l'activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l'adresse du site visité et qu'elle s'affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d'origine,
  • que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d'une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes moeurs.

Avertissement concernant les contenus

Malgré tout le soin apporté pour préserver l'intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d'erreur ne peut être totalement exclue. La Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Loi applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.

Contact

Communauté de Communes
des Vosges du Sud
Allée de la Grande Prairie
BP 23
90200 Giromagny
Tél. : 03 84 27 15 98
Fax : 03 84 27 15 13

Horaires d'ouverture
Du lundi au vendredi : 8h30-12h00 et 13h30-17h30

Antenne Etueffont :
26 Bis Grande Rue
90170 Etueffont
Tél. : 03 84 54 70 80
Fax : 03 84 54 66 54

Horaires d'ouverture 
Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 8h30-12h00 et 13h30-16h00
Mercredi : 8h30 - 12h00


A la une

Fermeture de la médiathèque à Giromagny
Fermeture de la médiathèque à Giromagny
Mois du film documentaire
Mois du film documentaire
Baby Gym
Baby Gym
Open | scène
Open | scène

Pôle jeunesse et jeunes adultes

Noël d'Antan
Noël d'Antan
Tricotons Tricot Thé
Tricotons Tricot Thé
Portes ouvertes sur l'artisanat 2017
Portes ouvertes sur l'artisanat 2017
Devenez bénévole à la médiathèque intercommunale
Devenez bénévole à la médiathèque intercommunale
< 1 2 3 4 5 6 7 8 >