[Délibération du conseil communautaire du 28 janvier 2025]
1. Rapport de présentation
[1-1 Principales conclusions du diagnostic territorial] [1-2 État initial de l’environnement] [1-3 Justifications et indicateurs de suivi] [1-4 Évaluation environnementale] [1-5 Annexes du rapport de présentation - thématiques territoriales] [1-6 Annexes du rapport de présentation - études zones humides] [1-7 Annexes du rapport de présentation - études au titre de la loi Montagne]
2. [Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)]
3. [Règlements écrit et graphiques]
[3-1 Règlement écrit] 3-2 Plans de zonage
Anjoutey
Auxelles-Bas
Auxelles-Haut
Bourg-sous-Châtelet
Chaux
Etueffont
Felon
Giromagny
Grosgmagny
Lachapelle-sous-Chaux
Lachapelle-sous-Rgt
Lamadeleine Val des Anges
Lepuix
[Lepuix Ballon] [Lepuix Village] [Lepuix Village Nord]
[Lepuix Est, Vescemont Nord] [Lepuix Nord] [Lepuix Ouest]
Leval
[Leval] [Leval Nord]
Petitefontaine
Petitmagny
Riervescemont
Romagny-sous-Rgt
Rougegoutte
Rougemont-le-Château
[Rougemont-le-Château Ouest] [Rougemont-le-Château Village]
St-Germain-le-Châtelet
Vescemont
4. [Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)]
5. Annexes réglementaires
[5-1 Servitudes d’utilité publique] [5-2 Plan d’exposition au bruit des aérodromes] [5-3 Périmètres du droit de préemption urbain] [5-4 Périmètres des secteurs relatifs au taux de la taxe d’aménagement] [5-5 Périmètres pour lesquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable] [5-6 Périmètres pour lesquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation] [5-7 Périmètres pour lesquels le permis de démolir est institué] [5-8 Réglementation des boisements] [5-9 Classement sonore des infrastructures de transports terrestres] [5-10 Bois et forêts relevant du régime forestier] [5-11 Annexe sanitaire] [5-12 Secteurs d’information sur les sols]
6. [Annexes informatives]
Autres pièces qui composent le dossier d’enquête
[1.A. Avis de la Mission Régionale de l’Autorité environnementale] [1.B. Mention des textes qui régissent l’enquête publique] [1.C. Avis des personnes publiques associées] [1.D. Bilan de la concertation]
