DELIBERATIONS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES - 2025

Conseil communautaire du 28 janvier 2025

• [délibération n°001-2025 - Désignation du secrétaire de séance]

• [délibération n°002-2025 - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024]

• [délibération n°003-2025 - Urbanisme - second arrêt du PLUi]

• [délibération n°004-2025 - Urbanisme - abrogation de la carte communale de Romagny-sous-Rougemont]

• [délibération n°005-2025 - Ecole de musique 2024-2025 - convention avec l'Association culturelle de la zone sous vosgienne (ACV)]

• [délibération n°006-2025 - Maison de santé - protocole d'accord sur les espaces d'attente sécurisés]

• [délibération n°007-2025 - Ressources humaines - création de deux postes d'éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives à temps non complet]

• [délibération n°008-2025 - Ressources humaines - création d'un poste d'éducateur territorial à temps complet et d'un poste de technicien principal de 2ème classe à temps complet]

• [délibération n°009-2025 - Fonds de soutien à l'investissement communal - versement à la commune de Grosmagny]

• [délibération n°010-2025 : Désignation du secrétaire de séance]

• [délibération n°011-2025 : Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2025]

• [délibération n°012-2025 : Développement économqiue - ZAE de la Brasserie] - [bilan de la concertation]

• [délibération n°013-2025 : Développement économique - ZAE de la Brasserie - lancement de la procédure attributive d'une concession d'aménagement]

• [délibération n°014-2025 : Tourisme - stratégie touristique - plan d'action]

• [délibération 015-2025 : Tourisme - renouvellement de la convention avec le Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges (PNRBV) pour l'accueil et la sensibilisation du public au Ballon d'Alsace]

• [délibération n°016-2025 : Tourisme - renouvellement de l'adhésion au collectif "Escapades en Vosges du Sud"]

• [délibération n°017-2025 : Tourisme - avenant à la convention pluriannuelle avec Belfort Tourisme pour le choix des options 2025]

• [délibération n°018-2025 : Scolaire - demande de subvention - Ecole Benoît de Giromagny]

• [délibération n°019-2025 : Théâtre du Pilier - subvention 2025]

• [délibération n°020-2025 : Ressources humaines - création de postes]

• [délibération n°021-2025 : Fonds de soutien à l'investissement communal - versement à la commune d'Auxelles-Bas]

• [délibération n°022-2025 - Fonctionnement des assemblées - vote de séance à huis clos]

• [délibération n°023-2025 : Désignation du secrétaire de séance]

• [délibération n°024-2025 : Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2025]

• [délibération n°025-2025 : Finances - demande de garantie d'emprunt de la Maison de retraite Saint Joseph]

• [délibération n°026-2025 : Finances - compte de gestion 2024 - budget principal]

• [délibération n°027-2025 : Finances - compte de gestion 2024 - budget assainissement collectif]

• [délibération n°028-2025 : Finances - compte de gestion 2024 - budget assainissement non-collectif]

• [délibération n°029-2025 : Finances - compte de gestion 2024 - budget zones d'activité économique]

• [délibération n°030-2025 : Finances - compte de gestion 2024 - budget aménagement de zones d'activité économique]

• [délibération n°031-2025 : Finances - compte administratif 2024 - budget principal]

• [délibération n°032-2025 : Finances - compte administratif 2024 - budget assainissement collectif]

• [délibération n°033-2025 : Finances - compte administratif 2024 - budget assainissement non-collectif]

• [délibération n°034-2025 : Finances - compte adminsitratif 2024 - budget zones d'activité économique]

• [délibération n°035-2025 : Finances - compte adminsitratif 2024 - budget aménagement de zones d'activité économique]

• [délibération n°036-2025 : Finances - affectation de résultats - budget principal]

• [délibération n°037-2025 : Finances - affectation de résultats - budget annexe assainissement collectif]

• [délibération n°038-2025 : Finances - budget principal - bilan annuel de la gestion pluriannuelle des crédits et modifications de l'AP-CP]

• [délibération n°039-2025 : Finances - budget principal - AP-CP]

• [délibération n°040-2025 : Finances - produit 2025 de la taxe sur la GEMAPI]

• [délibération n°041-2025 : Finances - fiscalité directe locale - taux d'imposition 2025]

• [délibération n°042-2025 : Finances - provisions pour dépréciation des actifs circulants]

• [délibération n°043-2025 : Finances - provisions pour risques]

• [délibération n°044-2025 : Finances - budget primitif 2025 - budget principal]

• [délibération n°045-2025 : Finances - budget primitif 2025 - budget assainissement collectif]

• [délibération n°046-2025 : Finances - budget primitif 2025 - budget assainissement non-collectif]

• [délibération n°047-2025 : Finances - budget primitif 2025 - budget aménagement de zones d'activité économique]

• [délibération n°048-2025 : Association Fort en musique - demande de subvention pour l'organisation du festival "Escales en musique"]

• [délibération n°049-2025 : Fonds de soutien à l'investissement communal - Petitefontaine]

• [délibération n°050-2025 : Service public de la rénbovation de l'habitat - pacte territorial]