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Délibérations des conseils communautaires - 2023

Conseil communautaire du 24 janvier 2023

[Délibération n°001-2023 : Désignation du secrétaire de séance]
[Délibération n°002-2023 : Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2022]
[Délibération n°003-2023 : Petite enfance - renouvellement des conventions d'objectifs et de financement relatives au LAEP et au RPE]
[Délibération n°004-2023 : Assainissement - remboursement à un usager]
[Délibération n°005-2023 : Marchés publics - projet des Papy'llons - signature des marchés de travaux]
[Délibération n°006-2023 : Ressources humaines - modification du poste de responsable GEMAPI]
[Délibération n°007-2023 : Ecole de musique 2022-2023 - convention avec l'association culturelle sous vosgienne]
[Délibération n°008-2023 : Développement économique - aide à l'immobilier d'entreprise - convention d'autorisation avec le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté]

Conseil communautaire du 07 mars 2023

[Délibération n°009-2023 : Désignation du secrétaire de séance]

[Délibération n°010-2023 : Approbation des procès-verbaux des séances des 13 décembre 2022 et 24 janvier 2023]

[Délibération n°011-2023 : Commissions et comités consultatifs]

[Délibération n°012-2023 : CLECT - composition de la commission]

[Délibération n°013-2023 : Assainissement - convention de déversement de rejet des eaux industrielles]

[Délibération n°014-2023 : Urbanisme - convention avec l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)]

[Délibération n°015-2023 : Logement - convention avec Gaïa Energies (Espace France Rénov)]

[Délibération n°016-2023 : Marché public - transport scolaire]

[Délibération n°017-2023 : GEMAPI - définition des systèmes d'endiguement présents sur le territoire communautaire]

[Délibération n°018-2023 : Ressources humaines - service civique]

[Délibération n°019-2023 : Mise à disposition de locaux - remise gracieuse]

Conseil communautaire du 04 avril 2023

Conseil communautaire du 23 mai 2023

Conseil communautaire du 04 juillet 2023

[Délibération n°063-2023 : Désignation du secrétaire de séance]

[Délibération n°064-2023 : Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2023]

[Délibération n°065-2023 : Assainissement non-collectif - transfert d'équipement - Gentiane]

[Délibération n°066-2023 : Marché de transport scolaire - attribution]

[Délibération n°067-2023 : Scolaire - modification des horaires de l'école Benoît de Giromagny]

[Délibération n°068-2023 : Petite enfance-enfance-jeunesse - convention territoriale globale (CTG) - renouvellement de la convention]

[Délibération n°069-2023 : Enfance-jeunesse - règlement intérieur des ALSH] + [règlement]

[Délibération n°070-2023 : Enfance-jeunesse - délégation de service public de l'ALSH de Giromagn]y + [rapport] + [projet de contrat]

[Délibération n°071-2023 : Finances - tarifs] + [grille tarifaire]

[Délibération n°072-2023 : Attribution de subvention - Association Belfortaine de Vol Moteur (ABVM)]

[Délibération n°073-2023 : Economie - aide à l'immobilier d'entreprise - Plubeau et Compagnie - Auxelles-Bas]

[Délibération n°074-2023 : Statuts communautairs - modification statutaire]

[Délibération n°075-2023 : Ressources humaines - création d'un poste d'infirmière territoriale en soins généraux de classe normale]

Conseil communautaire du 03 octobre 2023

[Délibération n°076-2023 : Désignation du secrétaire de séance]

[Délibération n°077-2023 : Approbation du procès-verbal de la séance du 04 juillet 2023]

[Délibération n°078-2023 : Motion de soutien aux élus]

[Délibération n°079-2023 : Economie - intention de création d'une zone d'aménagement concerté et modalités de concertation - projet d'extension de la zone d'activité de la Brasserie à Lachapelle-sous-Rougemont]

[Délibération n°080-2023 : Urbanisme - approbation de la modification simplifiée du PLU de Lachapelle-sous-Rougemont] + [annexe]

[Délibération n°081-2023 : Urbanisme - soumission des ravalements de façade à déclaration préalable ]

[Délibération n°082-2023 : Urbanisme - soumission des clôtures à déclaration préalable]

[Délibération n°083-2023 : Patrimoine - cession de terrain à la commune d'Auxelles-Bas - ZAE de la Goutte d'avin]

[Délibération n°084-2023 : Patrimoine - cession de terrain à la commune de Giromagny]

[Délibération n°085-2023 : SMIBA - modification statutaire]

[Délibération n°086-2023 : Grand site de France en projet - charte partenariale]

[Délibération n°087-2023 : Culture - médiathèque intercommunale - Carnets de voyage du PNRBV]

[Délibération n°088-2023 : Marché biologique, de terroir et d'artisanat - modification du règlement] + [annexe]

[Délibération n°089-2023 : Culture - forge-musée - remboursement de frais]

[Délibération n°090-2023 : Culture - médiathèque - Projet culturel, scientifique, éducatif et social (PCSES)]

[Délibération n°091-2023 : Culture - Cinéma d'aujourd'hui - cinéma itinérant]

[Délibération n°092-2023 : Petite enfance - modification des règlements de fonctionnement des EAJE] - [Papy'llons] - [Oisy'llons] - [Petits Pas Tapons]

[Délibération n°093-2023 : Ressources humaines - transfert de compte épargne temps (CET)]

[Délibération n°094-2023 : Ressources humaines - création d'un poste de responsable du Pôle scolaire]

[Délibération n°095-2023 : Ressources humaines - modification de la durée hebdomadaire de service de deux emplois à temps complet]

[Délibération n°096-2023 : Finances - rapport d'observations définitives de la CHambre régionale des comptes, du contrôle et de la gestion des exercices 2019 et suivants - suites données]

[Déliébration n°097-2023 : Finances - attributions de compensation - révision libre ]

[Délibération n°098-2023 : Finances - budget principal - décision modificative n°01]

[Délibération n°099-2023 : Finances - budget assainissement collectif - décision modificative n°01]

[Délibération n°100-2023 : Finances - budget assainissement non-collectif - décision modificative n°01]

[Délibération n°101-2023 : GEMAPI - bassins écrêteurs de crues - avenant n°01 à la convention signée avec le Département duTerritoire de Belfort]

[Délibération n°102-2023 : Maison de santé - transfert de la salle des soins non programmés]

[Délibération n°103-2023 : Rapport d'activité 2022] - [rapport d'activité 2022]

[Délibération n°104-2023 : Assainissement collectif - rapport d'activité 2022] - [rapport d'activité ANC 2022]

[Délibération n°105-2023 : Assainissement non-collectif - rapport d'activité 2022] - [rapport d'activité ANC 2022]

Conseil communautaire du 28 novembre 2023

[Délibération n°106-2023 : Désignation du secrétaire de séance]

[Délibération n°107-2023 : Approbation du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2023]

[Délibération n°108-2023 : Statuts communautaires - définition de l'intérêt communautaire]

[Délibération n°109-2023 : Commissions et comités consultatifs]

[Délibération n°110-2023 : SMIBA - modification statutaire]

[Délibération n°111-2023 : Désignation de représentants dans les organismes extérieurs]

[Délibération n°112-2023 : Finances - imputation en section d'investissement des biens meubles de faible montant - fonds documentaire des médiathèques]

[Délibération n°113-2023 : Finances - budget assainissement collectif - décision modificative n°02]

[Délibération n°114-2023 : Finances - budget assainissement non-collectif - décision modificative n°02]

[Délibération n°115-2023 : Patrimoine - cession de biens]

[Délibération n°116-2023 : Assainissement - lancement d'une consultation relative à des travaux 2024]

[Délibération n°117-2023 : Maintien à domicile par l'adaptation des logements au vieillissement et à la perte d'utonomie - convention avec Territoire Habitat]

[Délibération n°118-2023 : Urbanisme - SAFER - convention de veille foncière]

[Délibération n°119-2023 : Ressources humaines - création d'un poste de bibliothécaire principal à temps complet - suppression d'un poste de bibliothécaire à temps complet]

[Délibération n°120-2023 : Ressources humaines - modification du tableau des effectifs suite aux décisions d'avancement de grade]

[Délibération n°121-2023 : Ressources humaines - régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)]

Conseil communautaire du 19 décembre 2023

[Délibération n°122-2023 : Désignation du secrétaire de séance]

[Délibération n°123-2023 : Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2023]

[Délibération n°124-2023 : Tourisme - SMIBA - convention poirtant attribution de subventions d'investissement au titre de 2023 ]

[Délibération n°125-2023 : Tourisme - étude de définition du schéma de développement touristique intercommunal]

[Délibération n°126-2023 : Resssources humaines - mandatement au Centre de gestion de la fonction publique territoriale pour la passation de conventions de participation relatives à la protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux]

[Délibération n°127-2023 : Ressources humaines - assurance statutaire]

[Délibération n°128-2023 : Commissions et comités consultatifs]

[Délibération n°129-2023 : Désignation de représentants dans les organismes extérieurs]

[Délibération n°130-2023 : Adhésion à un groupement de commande permanent pour l'achat d'énergies et la fourniture de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la Région Bourgogne-Franche-Comté] - annexe

[Délibération n°131-2023 : Finances - AE-CP - budget principal ]

[Délibération n°132-2023 : Finances - AP-CP - budget principal]

[Délibération n°133-2023 : Finances - AP-CP - budget annexe assainissement collectif ]

[Délibération n°134-2023 : Finances - solidarité envers les Ukrainiens accueillis dans le ressort communautaire]

[Délibération n°135-2023 : Finances - budget principal - décision modificative n°02]

[Délibération n°136-2023 : Finances - budget annexe assainissement collecitf - décision modificative n°03]

[Délibération n°137-2023 : Finances - budget annexe zones d'activité économique - décision modificative n°01]

[Délibération n°138-2023 : Finances - budget annexe aménagement de zones d'activité économique - décision modificative n°01]

[Délibération n°139-2023 : Finances - fonds de concours - toiture de la salle communale de Lepuix]

[Délibération n°140-2023 : Finances - tarifs] [- grille tarifaire]

[Délibération n°141-2023 : Finances - attributions de compensation prévisionnelles]

[Délibération n°142-2023 : Redevance d'enlèvement des ordures ménagères]

[Délibération n°143-2023 : Assainissement - tarif de la redevance]

[Version complète]

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