Périmètres Délimités des Abords
Délibération du conseil municipal de Giromagny du 12 juillet 2023
Délibération du conseil municipal d’Étueffont du 17 juin 2024
Délibération du conseil communautaire du 18 juin 2024
PDA relatif à la forge-musée d’Étueffont
Arrêté d’inscription à l’inventaire des monuments historiques du 15/04/1993
PDA relatif au monument commémoratif de la réunion de l’Alsace à la France en 1648
Arrêté de classement au titre des monuments historiques du 12/12/1916