Périscolaire - Scolaire

Vous souhaitez inscrire votre enfant dans une école du territoire de la Communauté de communes.
Votre enfant est inscrit dans une école maternelle, primaire.
Votre enfant fréquente un accueil périscolaire de la CCVS (matin, midi et ou/soir).

SCOLARISATION DE L'ENFANT

Les inscriptions

Celles-ci se font en mairie de votre domicile, qui vous délivrera un certificat d’inscription.
Une dérogation est possible. Le formulaire est à retirer soit auprès de l’école soit auprès de la CCVS. Après avoir rempli le formulaire et que celui-ci soit visé par les différents acteurs, un avis favorable ou non sera prononcé.
Les inscriptions des élèves entrant en petite section maternelle se font généralement en début d’année civile.

Pour inscrire les enfants nés en 2016 à l'école maternelle pour la rentrée de septembre 2019, les parents sont priés de fournir les documents suivants : 

• certificat d'inscription délivré par la mairie de la commune
• livret de famille
• photocopie des vaccins obligatoires

Les écoles du territoire communautaire

La CCVS compte 6 écoles maternelles, 13 écoles élémentaires et 2 écoles primaires.

Le transport scolaire

La CCVS prend en charge le transport scolaire sur le territoire communautaire (à l'exception du syndicat du RPI des Champs sur l'eau), afin de véhiculer les élèves du lieu de leur domicile jusqu'à leur école et cela juste pour cet usage.

La CCVS est responsable des enfants à l’intérieur du bus uniquement. Aux abords des écoles, sur les trottoirs, aux arrêts, en attendant le passage du bus ou la venue de son enseignant, votre enfant est sous votre responsabilité civile.

Chaque famille doit remplir obligatoirement le dossier d'inscription commun école-périscolaire pour pouvoir utiliser le transport et se conformer au règlement de transport établi.

Les horaires du transport :

• Secteur scolaire Anjoutey, Bourg-sous-Châtelet, Felon, Romagny sous Rougemont, Saint Germain le Châtelet
• Secteur scolaire Etueffont
• Secteur scolaire Petitmagny, Grosmagny
• Secteur scolaire Riervescemont
• Secteur scolaire Lachapelle sous Rougemont, Leval, Petitefontaine, Rougemont le Château
• Secteur scolaire Lepuix, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut
• Secteur scolaire Rougegoutte, Vescemont

L'ACCUEIL PERISCOLAIRE

• 7 accueils de loisirs périscolaires, dont 2 multi-sites et 1 accueil non agréé par la DDCSPP

• 1 accueil de loisirs extra-scolaire à Rougemont-le-Château les mercredis et durant les vacances scolaires.